Le Forum de Tango de dogstory.net Le Forum de Tango de dogstory.net
 
 User Info & Key Stats   
Bienvenue, %1$s. Merci de vous connecter ou de vous inscrire.

mai 22, 2012, 11:57:47 am
80584 5442 2549
: Marinebc
: La réponse à vos questions se trouve probablement sur l'une de nos 850 pages d'informations sur notre site: http://www.dogstory.net. Ce forum est lu par plusieurs spécialistes canin. Néanmoins, les réponses n'engagent que leurs auteurs respectifs.
+  Le Forum de Tango de dogstory.net
|-+  Forum sur les chiens ( Plus pour les membres)
| |-+  Les chiens dits dangereux
| | |-+  attaque d'étranger à domicil, que se passe t il ?
  0 et 2 Invités sur ce sujet « précédent suivant »
: 1 [2]
: attaque d'étranger à domicil, que se passe t il ?  ( 3585 )
#15
« : octobre 22, 2007, 03:27:23 am »
Lawrence Hors ligne
phpBB membre très actif
****
: 697


Karma: +0/-0

Ne nous emballons pas...

D'une part si on peut mettre une affiche type "Je monte la garde" par exemple éviter "Attention chien méchant".
Un précédent a été jugé a l'encontre des propriétaires du chien en question, l'avocat adverse ayant justement plaidé que la pancarte démontrait que les propriétaires savaient pertinemment que les chiens etaient "agressifs".

Deuxio si c'etait aussi simple que cela, les tribuneaux ne seraient pas engorgés a ce poins... :(

Dans la notion de propriété par exemple il y a l'extérieur et l'intérieur...le simple fait de se trouver chez vous a l'extérieur n'est pas suffisant pour parler de tentative de cambriolage...
Donc si qqun se fait mordre a l'extérieur c'est grave pour le propriétaire...
Si c'est a l'intérieur de la maison, encore une fois c'est la "légitime défense" qui va jouer, et il est clair qu'un chien peut être considéré comme non légitime en terme de défence, sauf si le cambrioleur etait armé par exemple encore faut il le prouver.

Le chien en principe est couvert par l'assurance responsabilité civile, sauf que depuis la loi de 99 nombre d'assurances refusent d'assurer ces chiens (voire d'autres) et il en coûte tres cher de trouver une assurance qui accepte...

En cas de morsure, sur autre chien ou humain et plainte, il y a un protocole a suivre (certificat de vaccination et tests), qui sera invariablement appliqué si il y a plainte...
Maintenant je ne suis pas certaine qu'il y ait réellement grand nombre de cambrioleurs qui aillent spontanément se plaindre dans ce type de cas.

Zina bull terrier 10 ans
Aston bull terrier 8 ans
Schumie bull terrier 7 ans
Shadow Boule Francais 7 ans
Dizzy Spell bull terrier 5 mois
Quelques Chats
3 rattes
#16
« : octobre 25, 2007, 03:15:14 am »
Delhfe Hors ligne
phpBB membre régulier
**
: 35


Karma: +0/-0

Pas évident tout cela. Ou alors mettre une pencarte assez disuasive pour éviter l'effraction du domicile.

J'avais vu un truc une fois qui m'avait beaucoup fait rire :
"Attention, propriété d'un beauceron gâté"  :D
et aussi :
"Je suis capable de faire le trajet du fond du jardin jusqu'à la grille en 5sd30, et vous?"  :roll:
: 1 [2]  
« précédent suivant »
:  

Liens sponsorisés

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP XHTML 1.0 valide ! CSS valide !